Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site maisonarezoo.com est édité par Maison Arezoo, entreprise individuelle, exploitée par Arezoo Khodayari.

Siège social : 48A Rue des Mouettes, 74940 Annecy-le-vieux

SIRET : 881 961 049 00031 — SIREN : 881 961 049

Code APE : 7112B

Immatriculation : 05/05/2020

TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.

Téléphone : +33 7 52 06 89 05

Adresse électronique : contact@maisonarezoo.com

2. Directeur de la publication

Arezoo Khodayari, en qualité de représentante légale de Maison Arezoo.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED.

Site internet : www.hostinger.fr

4. Activité exercée

Maison Arezoo exerce une activité d’architecture intérieure, de décoration et de conseil en aménagement. Arezoo Khodayari n’est pas inscrite au tableau de l’Ordre des architectes et n’exerce pas la profession d’architecte au sens de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture. Les missions réservées par la loi aux architectes inscrits à l’Ordre ne sont pas assurées par Maison Arezoo.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site — structure, textes, photographies, illustrations, plans, visuels tridimensionnels, vidéos, logotype, identité graphique et bases de données — est protégé par le code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Maison Arezoo ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Maison Arezoo. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les photographies ou visuels de réalisations sont publiées avec l’accord des maîtres d’ouvrage concernés et des auteurs des clichés.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Maison Arezoo n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création d’un lien vers le site maisonarezoo.com est libre, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de Maison Arezoo et que le lien ouvre le site dans une fenêtre nouvelle.

7. Données personnelles et cookies

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre sur le site sont décrits dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page de chaque page du site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.